Close Menu


    Facebook X (Twitter) Instagram
    Facebook X (Twitter) Instagram
    Paris-Bistro
    • A table !
    • A manger !
      • Oui Chef !
      • Produits & Terroirs
      • Plats bistrots
      • Agriculture et Alimentation
    • A boire !
      • Les vins
        • La carte des vins
        • Bacchus à Paris
        • Bonnes bouteilles
        • Hommes & Vins
      • Apéros & liqueurs
      • Cafés et thés
    • Univers bistro
      • Cafés & Histoire
      • Ecrivains et cafés
      • Livres
      • Déco, design et objets cultes
    • Infos pros
    Paris-Bistro
    You are at:Home»Infos pros»TVA restauration : quel taux, pour quel type de cuisine ?

    TVA restauration : quel taux, pour quel type de cuisine ?

    0
    By Anne Béric le Goff on 8 novembre 2012 Infos pros

    Parler d’une cacophonie à propos de la TVA dans la restauration est un euphémisme. Il y a d’abord l’annonce du « Pacte de Compétitivité » par Jean-Marc Ayrault lundi 5 novembre, et un passage de 7 à 10% du taux de TVA dans la restauration.

    Le lendemain, l’entourage de Sylvia Pinel, ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme expliquait : «Ce qui est dans le pacte de compétitivité est décorrélé de la concertation qui se poursuit et qui peut, dans l’absolu, aboutir à une remontée à taux plein». Soit 20%.

    Démenti le lendemain sur RTL de Pierre Moscovici, ministre de l’Economie : «10%, cela concernera la restauration, je dis bien 10 et pas 20 ».

    Façon d’ajouter un peu de piment au débat, Bruno Le Roux, président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale a proposé, pour sa part, d’appliquer deux taux : un à 5 % pour les restaurateurs qui transforment les produits – et donc embauchent dans les cuisines- et l’autre à 10 % à ceux qui se contentent de réchauffer des plats préparés. Cela rappelle furieusement le projet d’amendement déposé sous le gouvernement Fillon pour obliger les restaurateurs à indiquer sur leurs cartes l’origine des produits.

    Le chef de file des socialistes ne pourra qu’être suivi, par tous les tenants de la tradition. En revanche Didier Chenet, patron du Synhorcat interrogé le 8 novembre sur Europe 1 a jugé cette proposition « irréaliste et discriminatoire ». Et certes, on peut concevoir que la simplicité de la proposition qui flatte l’opinion publique et tous ceux qui ont la nostalgie de l’Aile ou la Cuisse, sera difficile à mettre en œuvre. Mais on peut aussi se poser la question de savoir si le syndicat du CHR parisien a vraiment la volonté de faire un distinguo parmi ses adhérents entre ceux qui cuisinent et ceux qui réchauffent. Tant la vérité nue pourrait être douloureuse…

    Sur le même sujet

    1. TVA restauration : François Hollande confirme le taux de 10%
    2. Hausse de la TVA dans la restauration, 12 ou 19,6 % ?
    3. Contrat d’Avenir dans le CHR, bilan prévu en octobre
    4. Congélation des produits frais dans les restaurants
    5. Projet de l’INAO pour l’indication du bio
    6. L’UMIH envisage un recours d’ici le 20 novembre

    Propulsé par YARPP.

    Share. Facebook Twitter Pinterest LinkedIn Tumblr Email
    Previous ArticleUn guide pour apprécier le whisky
    Next Article AOC Fronton

    Related Posts

    Didier Chénet, président du GNI* : « la TVA n’est pas notre combat prioritaire « 

    André Daguin, mort d’un géant Gersois de la cuisine

    TVA restauration : François Hollande confirme le taux de 10%

    Comments are closed.

    Articles récents
    • Quelques rosés pour faire face aux chaleurs de l’été 2025
    • Coup dur pour Poilâne après la fermeture de sa Manufacture de Bièvres pour risque sanitaire
    • AOP Cornas – Maison Christophe Pichon Père et Fils – Allégorie 2022
    • Le petit bal perdu
    • Georges Laureau, créateur de Mifa Group, restaurateur-caviste du 9ème

    Évènements à venir

    Juin 16
    16 juin - 22 juin

    Atelier Henri Bardouin ouvert aux Parisiens du 16 au 22 juin

    Juin 20
    20 juin - 22 juin

    La Moisson des Brasseurs les 20, 21 et 22 juin prochains en Ile-de-France

    Juin 24
    Toute la journée

    1er Forum Vinora des Vins sur Terroirs Volcaniques à Vulcania le 24 juin 2025

    Juin 26
    26 juin - 29 juin

    Les musicaves 2025, festival à Givry

    Juin 28
    28 juin - 29 juin

    Grande fête des fromages de Savoie les 28 et 29 juin

    Juil 27
    Toute la journée

    Troisième édition du Festival Passions en Luberon, dimanche 27 juillet 2025 au Château de Sannes.

    Août 1
    1 août - 4 août

    43e Fête de la Bière d’Alsace du 1er au 4 aout à Schiltigheim

    Voir le calendrier
    Lire également
    1. TVA restauration : François Hollande confirme le taux de 10%
    2. Hausse de la TVA dans la restauration, 12 ou 19,6 % ?
    3. Contrat d’Avenir dans le CHR, bilan prévu en octobre
    4. Congélation des produits frais dans les restaurants
    5. Projet de l’INAO pour l’indication du bio
    6. L’UMIH envisage un recours d’ici le 20 novembre
    Archives
    Confirmez votre inscription en cliquant sur le lien de validation envoyé par email. Il est parfois possible que ce message de confirmation se retrouve dans le dossiers indésirables de votre messagerie.
    Articles récents
    • Quelques rosés pour faire face aux chaleurs de l’été 2025
    • Coup dur pour Poilâne après la fermeture de sa Manufacture de Bièvres pour risque sanitaire
    • AOP Cornas – Maison Christophe Pichon Père et Fils – Allégorie 2022
    • Le petit bal perdu
    • Georges Laureau, créateur de Mifa Group, restaurateur-caviste du 9ème
    • S de Sorgin, gin rosé bordelais

    L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.

    ©paris-bistro 2024 Paris-bistro.com est une publication de Paris Bistro Editions - SARL de Presse - mail: contact@paris-bistro.com

    Informations légales et RGPD

    Annoncer sur Paris-bistro

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.

    Gérer le consentement aux cookies
    Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
    Fonctionnel Toujours activé
    Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
    Préférences
    L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
    Statistiques
    Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
    Marketing
    Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
    Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
    Voir les préférences
    {title} {title} {title}
    Ad Blocker Enabled!
    Ad Blocker Enabled!
    Our website is made possible by displaying online advertisements to our visitors. Please support us by disabling your Ad Blocker.